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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B
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JUST NAVY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUST NAVY
SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369922
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1996
JUST NAVY de SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B

Présentation de la marque JUST NAVY

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUST NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B domicilié(e) 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque JUST NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST NAVY est expirée depuis le 5 septembre 1996.


SOCIETE DES TEXTILES DE BIEVRE - S.T.B., Société Anonyme - 38690 LE GRAND LEMPS (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription - Transmission de propriété n°46523 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35169 - Publication au BOPI

Toutes sortes de vêtements confectionnés. Bottes, souliers et pantoufles.