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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TECHNIQUES MICHEL BROCHIER
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ECODOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODOME
SOCIETE DES TECHNIQUES MICHEL BROCHIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711637
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque ECODOME

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TECHNIQUES MICHEL BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES TECHNIQUES MICHEL BROCHIER domicilié(e) Z.I., Route des Chartinières, 01120 DAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ECODOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOME est expirée depuis le 30 décembre 2007.


SOCIETE DES TECHNIQUES MICHEL BROCHIER Société Anonyme - Z.I., Route des Chartinières, 01120 DAGNEUX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, armatures et chapiteaux métalliques. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, armatures et chapiteaux non métalliques. Voiles, tentes, bâches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.