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Marques déposées par Société des Sports de France
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COUPE DAVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE DAVIS
Société des Sports de France

Numéro de dépôt :
939309
Date de dépôt :
11/07/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUPE DAVIS

Déposée le 11 juillet 1974 par Société des Sports de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUPE DAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Sports de France domicilié(e) (soc. an.), 21, rue de la Pépiniére, Paris. - France.

La marque COUPE DAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COUPE DAVIS est expirée depuis le 11 juillet 1984.

Société des Sports de France a également déposé les autres marques suivantes : DAVIS CUP


Société des Sports de France - (soc. an.), 21, rue de la Pépiniére, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

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