Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST AMAND SOURCE VAUBAN
SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1681482
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2009
ST AMAND SOURCE VAUBAN de SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL

Présentation de la marque ST AMAND SOURCE VAUBAN

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST AMAND SOURCE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL domicilié(e) 59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2134998) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2134998) - France.

La marque ST AMAND SOURCE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST AMAND SOURCE VAUBAN est expirée depuis le 7 mars 2009.

SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL a également déposé les autres marques suivantes : ST AMAND SOURCE VAUBAN , ST AMAND SOURCE AMANDA , ST AMAND SOURCE OREE DU BOIS


SOCIETE DES SOURCES DE SAINT AMAND THERMAL (SOCIETE ANONYME) - 59230 SAINT AMAND LES EAUX (dossier no 2134998) - France


JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2134998) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134998 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Eaux minérales et gazeuzes