Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHAEL RENDRE L AUTONOMIE AUX PERSONNES HANDICAPEES POUR ACCEDER A L EAU LIBREMENT
Société des Signalisations

Numéro de dépôt :
1079477
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque RAPHAEL RENDRE L AUTONOMIE AUX PERSONNES HANDICAPEES POUR ACCEDER A L EAU LIBREMENT

Déposée le 3 novembre 1978 par Société des Signalisations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « RAPHAEL RENDRE L AUTONOMIE AUX PERSONNES HANDICAPEES POUR ACCEDER A L EAU LIBREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Signalisations domicilié(e) (S.A.) Avenue de Virecourt Z.I. d'Artigues 33370 TRESSES. - France.

La marque RAPHAEL RENDRE L AUTONOMIE AUX PERSONNES HANDICAPEES POUR ACCEDER A L EAU LIBREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RAPHAEL RENDRE L AUTONOMIE AUX PERSONNES HANDICAPEES POUR ACCEDER A L EAU LIBREMENT est expirée depuis le 3 novembre 1988.


Société des Signalisations - (S.A.) Avenue de Virecourt Z.I. d'Artigues 33370 TRESSES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, articles de gymnastique et de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].