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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER
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RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE
SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97660046
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2027

Présentation de la marque RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 domicilié(e) 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.

La marque RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RILLETTES SARTHOISES VAL D'HUISNE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

SOCIETE DES RILLETTES BAHIER a également déposé les autres marques suivantes : A LA MERE L'OIE , REGIS BAHIER ASSIETTE DES BEAUX JOURS , BAHIER , RILLETTES TRADITIONNELLES MANS , PARMENTIER SARTHOIS , REGIS BAHIER PRUNEAUX COCKTAIL 14 PRUNEAUX BACON , PLATEAU COCKTAIL REGIS BAHIER PLATEAU COCKTAIL , LES RECETTES DE MATHILDE , SAVEURS DE LA SARTHE , CHARCUTERIES BAHIER DEPUIS 1941 MINIS A GRILLER


SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044


SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 - 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457401 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346527 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635266 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°752561 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.