Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Notre coup de coeur sélectionné pour vous
SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER

Numéro de dépôt :
4251843
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Notre coup de coeur sélectionné pour vous de SOCIETE DES RILLETTES BAHIER

Présentation de la marque Notre coup de coeur sélectionné pour vous

Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Notre coup de coeur sélectionné pour vous »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 domicilié(e) 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE DES RILLETTES BAHIER a également déposé les autres marques suivantes : A LA MERE L'OIE , REGIS BAHIER ASSIETTE DES BEAUX JOURS , BAHIER , RILLETTES TRADITIONNELLES MANS , PARMENTIER SARTHOIS , REGIS BAHIER PRUNEAUX COCKTAIL 14 PRUNEAUX BACON , PLATEAU COCKTAIL REGIS BAHIER PLATEAU COCKTAIL , LES RECETTES DE MATHILDE , SAVEURS DE LA SARTHE , CHARCUTERIES BAHIER DEPUIS 1941 MINIS A GRILLER


SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER - Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044


SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 - 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696042 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Extrait de viande. Fruits et légumes conservés congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. Beurre, charcuterie, salaisons. Crustacés (non vivants). Conserves de viande ou de poisson. Fromages. Boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments). Epices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.