Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Minis à griller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 domicilié(e) 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France.
La marque Minis à griller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER - Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044
SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, CS 81604 - 51 Rue Sully - 80016 - AMIENS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690525 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Extrait de viande gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires beurre, conserves de viande ou de poisson fromages. Boissons lactées où le lait prédomine.
Farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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