Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SARTHOISES DE CONNERRE
SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3198912
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
LES SARTHOISES DE CONNERRE de SOCIETE DES RILLETTES BAHIER

Présentation de la marque LES SARTHOISES DE CONNERRE

Déposée le 11 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SARTHOISES DE CONNERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 323 - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque LES SARTHOISES DE CONNERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SARTHOISES DE CONNERRE est expirée depuis le 11 décembre 2022.

SOCIETE DES RILLETTES BAHIER a également déposé les autres marques suivantes : A LA MERE L'OIE , REGIS BAHIER ASSIETTE DES BEAUX JOURS , BAHIER , RILLETTES TRADITIONNELLES MANS , PARMENTIER SARTHOIS , REGIS BAHIER PRUNEAUX COCKTAIL 14 PRUNEAUX BACON , PLATEAU COCKTAIL REGIS BAHIER PLATEAU COCKTAIL , LES RECETTES DE MATHILDE , SAVEURS DE LA SARTHE , CHARCUTERIES BAHIER DEPUIS 1941 MINIS A GRILLER


SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DEPARTEMENTALE 323 - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044


SA GROUPE ALLIANCE, SAS SOCIETE DES RILLETTES BAHIER - RUE DU 60EME RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487296 - Publication au BOPI 2008-12-08

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510805 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°752561 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Rillettes, pâtés à base de viande.