LES SARTHOISES DE CONNERRE
Présentation de la marque LES SARTHOISES DE CONNERRE
Déposée le 11 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SARTHOISES DE CONNERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SARTHOISES DE CONNERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SARTHOISES DE CONNERRE est expirée depuis le 11 décembre 2022.
SOCIETE DES RILLETTES BAHIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487296 - Publication au BOPI 2008-12-08
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510805 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21
Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°752561 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19