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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER
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LES DELICES DE LA SARTHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE LA SARTHE
SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93456528
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2023

Présentation de la marque LES DELICES DE LA SARTHE

Déposée le 23 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE LA SARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) ROUTE DE PARIS - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS, SOCIETE DES RILLETTES BAHIER domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque LES DELICES DE LA SARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DELICES DE LA SARTHE est expirée depuis le 23 février 2023.

SOCIETE DES RILLETTES BAHIER a également déposé les autres marques suivantes : A LA MERE L'OIE , REGIS BAHIER ASSIETTE DES BEAUX JOURS , BAHIER , RILLETTES TRADITIONNELLES MANS , PARMENTIER SARTHOIS , REGIS BAHIER PRUNEAUX COCKTAIL 14 PRUNEAUX BACON , PLATEAU COCKTAIL REGIS BAHIER PLATEAU COCKTAIL , LES RECETTES DE MATHILDE , SAVEURS DE LA SARTHE , CHARCUTERIES BAHIER DEPUIS 1941 MINIS A GRILLER


SOCIETE DES RILLETTES BAHIER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE PARIS - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044


SA GROUPE ALLIANCE, SAS, SOCIETE DES RILLETTES BAHIER - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168848 - Publication au BOPI 1994-02-01

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237515 - Publication au BOPI 2003-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518811 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°752561 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.