SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
95602160
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
07/12/2005
Présentation de la marque DRAGON GOLD CUP DOUARNENEZ 1996
Déposée le 7 décembre 1995 par l'association loi 1901 SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « DRAGON GOLD CUP DOUARNENEZ 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ domicilié(e) siège social: 57, Quai de l'Yser, 29100 DOUARNENEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURLAOUEN René Président de la SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ - France.
La marque DRAGON GOLD CUP DOUARNENEZ 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602160.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGON GOLD CUP DOUARNENEZ 1996 est expirée depuis le 7 décembre 2005.
SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ (Association Loi 1901) - siège social: 57, Quai de l'Yser, 29100 DOUARNENEZ - France
GOURLAOUEN René Président de la SOCIETE DES REGATES DE DOUARNENEZ - France
Inscription le 18 mars 1997 - Rejet partiel n°234426 - Publication au BOPI 1997-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
- Véhicules. Produits de l'imprimerie; papier, carton et produits en ces matières, à savoir: Essuie-mains en papier; mouchoirs de poche en papier. Dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; linge de table en papier; ronds de table en papier, nappes en papier; napperons en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier. Billets (tickets); drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanion (en papier); jetons de contrôle; Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteille en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur;diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papiers pour appareils enregistreurs; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques. Plaquettes pour dossiers; jacquettes pour dossiers; - Chaussures - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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