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Marques déposées par Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis
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DES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES
Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis

Numéro de dépôt :
963742
Date de dépôt :
03/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DES

Déposée le 3 août 1976 par Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis domicilié(e) (soc. an.), 3, rue de la République, Marseille. - France.

La marque DES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DES est expirée depuis le 3 août 1986.

Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis a également déposé les autres marques suivantes : SOSUMAV , SOSUMAV , ST LOUIS , SMM , SMM


Société des Raffineries de Sucre de Saint-Louis - (soc. an.), 3, rue de la République, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05

Inscription - Transmission de propriété n°128190 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°128189 - Publication au BOPI

Sucres.