MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES
Présentation de la marque MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES
Déposée le 10 novembre 1977 par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES est expirée depuis le 10 novembre 1987.
SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024