L ARCHITECTURE FRANCAISE
Présentation de la marque L ARCHITECTURE FRANCAISE
Déposée le 11 juillet 1978 par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARCHITECTURE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L ARCHITECTURE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L ARCHITECTURE FRANCAISE est expirée depuis le 11 juillet 1988.
SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034