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Marques déposées par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR
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CL COLLECTIVITES LOCALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL COLLECTIVITES LOCALES
SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR

Numéro de dépôt :
1032632
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CL COLLECTIVITES LOCALES

Déposée le 10 novembre 1977 par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CL COLLECTIVITES LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR domicilié(e) société anonyme - 17, rue d'Uzès - PARIS2ème - France.

La marque CL COLLECTIVITES LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CL COLLECTIVITES LOCALES est expirée depuis le 10 novembre 1987.

SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES , MIE LE MONITEUR INDUSTRIEL ECONOMIQUE LE JOURNAL DE L EXPANSION , L ARCHITECTURE FRANCAISE , AGENDA DUPLEX , MIE LE MONITEUR INDUSTRIEL & ECONOMIQUE , ECL L EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES , MONITEUR CONSTRUCTION AFRIQUE , ETES EDITIONS TECHNIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES


SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - société anonyme - 17, rue d'Uzès - PARIS2ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues;édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.