Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNAC
Société dite: SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO., (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1408789
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque VIGNAC

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO domicilié(e) 52, avenue Paul-Firino, Cognac, Charente, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque VIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNAC est expirée depuis le 8 novembre 1995.

SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO a également déposé les autres marques suivantes : MON GENERAL , MON GENERAL LE GRAND FRANCAIS , JG MONNET CO , J.G. MONNET & Co , J DUBOIS , GRAND MAITRE , MONNET , ANNIVERSAIRE , J. DUBOIS & C , MON GENERAL


Société dite: SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO., (Société anonyme franÇaise) - 52, avenue Paul-Firino, Cognac, Charente, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.