PRINCESSE ANNE
Présentation de la marque PRINCESSE ANNE
Déposée le 15 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRINCESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PRINCESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PRINCESSE ANNE est expirée depuis le 15 décembre 1987.
SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030