Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE KERVAL
SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1106491
Date de dépôt :
10/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANNE KERVAL

Déposée le 10 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNE KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie domicilié(e) 29140 ROSPORDEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE potier. - France.

La marque ANNE KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ANNE KERVAL est expirée depuis le 10 septembre 1989.

SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FERTILE , SANDA , BONTEMPS , ALIZE , CHOISY , LIBERTA , SABRA , ANNE KERVAL , LIBERA , PRINCESSE ANNE


SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON & Cie S.A. - 29140 ROSPORDEN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE potier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Toutes conserves alimentaires.