Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS WESTLE
/
HAPPY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY
SOCIETE DES PRODUITS WESTLE SA

Numéro de dépôt :
1639407
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque HAPPY

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS WESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS WESTLE domicilié(e) Société anonyme de droit Suisse, 1800 VEVRY SUISSE (dossier no 2176566) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2176566) - France.

La marque HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY est expirée depuis le 9 octobre 2010.


SOCIETE DES PRODUITS WESTLE SA - Société anonyme de droit Suisse, 1800 VEVRY SUISSE (dossier no 2176566) - Suisse


NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2176566) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176566 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27

Fruits;confitures;oeufs;lait et produits laitiers, succédanés d'aliments laitiers.Café et succédanés de café;cacao et préparations à base de cacao;chocolat et préparations à base de chocolat;confiserie et sucreries;biscuits, gâteaux, pâtisserie;glaces comestibles, sorbets, crèmes glacées, gâteaux glacés, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, arômes et essences; desserts, pouddings

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.