Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAUPINETTE
Numéro de dépôt :
1203662
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
27/04/1992
Présentation de la marque PAUPINETTE
Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS VAL CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PAUPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAUPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUPINETTE est expirée depuis le 27 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39