Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEINE MER, PLEINE FORME
SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1645871
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1999

Présentation de la marque PLEINE MER, PLEINE FORME

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINE MER, PLEINE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Fécamp Epreville, 76400 FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PLEINE MER, PLEINE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEINE MER, PLEINE FORME est expirée depuis le 31 octobre 1999.

SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : FORM'OCEAN , SERVIFRAIS LES FAMILIALES , SERVIPRAIS , LE GRILL DU PORT , SERVIPRAIS , SERVIFRAIS , CROQ'MAGIX , LES PÉPITES DE L'OCÉAN , SERVICUIT , CROQ'ET HOP!


SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS, société anonyme - Zone Industrielle de Fécamp Epreville, 76400 FECAMP - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386555 - Publication au BOPI 2004-02-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Mets à base de poissons, produits de la pêche, conserves alimentaires à base de poissons, coquillages, crustacés, poissons et mollusques comestibles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.