Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANMIX SAUCE IN
SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3089166
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011
PANMIX SAUCE IN de SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS

Présentation de la marque PANMIX SAUCE IN

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANMIX SAUCE IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS domicilié(e) Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 350 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque PANMIX SAUCE IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANMIX SAUCE IN est expirée depuis le 16 mars 2011.

SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : FORM'OCEAN , SERVIFRAIS LES FAMILIALES , SERVIPRAIS , LE GRILL DU PORT , SERVIPRAIS , SERVIFRAIS , CROQ'MAGIX , PLEINE MER, PLEINE FORME , LES PÉPITES DE L'OCÉAN , SERVICUIT


SOCIETE DES PRODUITS SERVIFRAIS, société anonyme - Zone Industrielle du District de Fécamp, 76400 EPREVILLE - France - SIREN 346350028


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386555 - Publication au BOPI 2004-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 24 avril 2006 - Gage constitué n°432516 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Poisson et filets de poisson fumés, séchés, salés, conservés, frais, crus ou cuits, surgelés, congelés ; coquillages, crustacés, moules, mollusques comestibles (tous ces produits étant non vivants), conserves alimentaires à base de poisson, coquillages, crustacés, mollusques comestibles ; préparations culinaires à base de poisson, coquillages, crustacés, moules, mollusques comestibles ; viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations à base d'ufs, charcuterie, conserves de viande ; salade de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de légumes ; pâtes alimentaires ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; pizzas. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.