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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER
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HANDISWEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDISWEET
SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1657209
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021

Présentation de la marque HANDISWEET

Déposée le 22 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDISWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 105 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque HANDISWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HANDISWEET est expirée depuis le 22 avril 2021.

SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER a également déposé les autres marques suivantes : SINUSYL , GALERIE CAPLAIN MATIGNON , NISACALM , SANOFORMINE , BRONCHORECTINE , MEGAMAG , ARÔMA PATCH , SUCROMAT , NISAPULVOL , BAUME AROMA


SOCIETE DES PRODUITS SCHLATTER, Société par Actions simplifiée - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 552105306


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191279 - Publication au BOPI 2001-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466598 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25

Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549343 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Edulcorants de synthèse, édulcorants utilisés comme substituts du sucre. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances diététiques à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.