Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEOSILITE
SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99799730
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque ZEOSILITE

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEOSILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France.

La marque ZEOSILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEOSILITE est expirée depuis le 22 juin 2009.

SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT a également déposé les autres marques suivantes : E M 27 , ESTABLOR , PRINTANOR , BRUNET ENGRAIS , SODEM , MANOLIGO


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (S.A.) - 38460 PANOSSAS - France - SIREN 693620262


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.