Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEM
SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (SA)

Numéro de dépôt :
96654106
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque SODEM

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France.

La marque SODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEM est expirée depuis le 29 novembre 2006.

SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT a également déposé les autres marques suivantes : E M 27 , ESTABLOR , PRINTANOR , BRUNET ENGRAIS , MANOLIGO , ZEOSILITE


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (SA) - 38460 PANOSSAS - France - SIREN 693620262


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture