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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT
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E M 27
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E M 27
SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99819702
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque E M 27

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E M 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT domicilié(e) 38460 PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 620 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France.

La marque E M 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E M 27 est expirée depuis le 14 octobre 2009.

SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT a également déposé les autres marques suivantes : ESTABLOR , PRINTANOR , BRUNET ENGRAIS , SODEM , MANOLIGO , ZEOSILITE


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT (S.A.) - 38460 PANOSSAS - France - SIREN 693620262


SOCIETE DES PRODUITS ORGANIQUES MICHUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Produits chimiques destinés à l'horticulture, l'agriculture, la sylviculture.