Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNITA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. (Société anonyme de droit Suisse) -

Numéro de dépôt :
1529242
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997

Présentation de la marque SUNITA

Déposée le 1 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse domicilié(e) VEVEY - Canton de Vaud SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque SUNITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNITA est expirée depuis le 1 octobre 1997.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RABBIT , PIPO , PRALINELLA , NESTLE PTIPO L'AMI DES TOUT P'TITS , OLD TIME IRISH , LE PARISIEN , COLL'ATOUT , LA VIE DU COTE BON , ALLEN'S , CRESCENDO


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. (Société anonyme de droit Suisse) - - VEVEY - Canton de Vaud SUISSE - Suisse


Mr Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Cafés, purs ou décaféinés, succédanés de cafés, extraits de cafés, liquides ou pulvérulents, purs ou décaféinés