(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739209.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2008.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32