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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA (Société anonyme de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1412171
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007
Marque figurative de SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089794) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2089794) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RABBIT , PIPO , PRALINELLA , NESTLE PTIPO L'AMI DES TOUT P'TITS , OLD TIME IRISH , LE PARISIEN , COLL'ATOUT , LA VIE DU COTE BON , ALLEN'S , CRESCENDO


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA (Société anonyme de droit suisse) - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089794) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2089794) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1997 n°2089794 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156332 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156331 - Publication au BOPI 1993-03-22

Café, thé, cacao, chocolat, bonbons au chocolat et produits de chocolaterie, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie non médicamenteuse et bonbons, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir;crèmes glacées; casse-croûtes et préparations pour faire des crèmes glacées.