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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse
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LES ELEMENTAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ELEMENTAIRES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE (société anonyme de droit suisse)

Numéro de dépôt :
97708397
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque LES ELEMENTAIRES

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque LES ELEMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ELEMENTAIRES est expirée depuis le 9 décembre 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RABBIT , PIPO , PRALINELLA , NESTLE PTIPO L'AMI DES TOUT P'TITS , OLD TIME IRISH , LE PARISIEN , COLL'ATOUT , LA VIE DU COTE BON , ALLEN'S , CRESCENDO


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE (société anonyme de droit suisse) - 1800 VEVEY, SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.