GRAND VELOUTE
Présentation de la marque GRAND VELOUTE
Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VELOUTE est expirée depuis le 17 juillet 2008.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35