Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND VELOUTE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. (Société anonyme de droit Suisse)

Numéro de dépôt :
98742672
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque GRAND VELOUTE

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque GRAND VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VELOUTE est expirée depuis le 17 juillet 2008.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RABBIT , PIPO , PRALINELLA , NESTLE PTIPO L'AMI DES TOUT P'TITS , OLD TIME IRISH , LE PARISIEN , COLL'ATOUT , LA VIE DU COTE BON , ALLEN'S , CRESCENDO


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. (Société anonyme de droit Suisse) - 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Potages.