COTE LEGUMES
Présentation de la marque COTE LEGUMES
Déposée le 12 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COTE LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE LEGUMES est expirée depuis le 12 mai 2008.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLEde droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25