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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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VELOURS DE CREME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS DE CREME
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3962426
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
VELOURS DE CREME de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque VELOURS DE CREME

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOURS DE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque VELOURS DE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS DE CREME est expirée depuis le 20 novembre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Lait, lait fermenté, crème fraîche, yaourts, beurre, fromages, fromages blancs, desserts lactés, boisons lactées où le lait prédomine ;

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.