Marque expirée - Marque en non vigueur

UN POT DES POTES
Société des Produits Nestlé S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3691695
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2019
UN POT DES POTES de Société des Produits Nestlé

Présentation de la marque UN POT DES POTES

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN POT DES POTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nestlé France domicilié(e) Service Juridique BP 900 Noisiel 7 Boulevard Pierre Carle 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN POT DES POTES est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Société des Produits Nestlé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


Société des Produits Nestlé S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 Vevey SUISSE - Suisse


Nestlé France - Service Juridique BP 900 Noisiel 7 Boulevard Pierre Carle 77446 Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, produits de charcuterie, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.