SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
4041268
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
Présentation de la marque UN GOUT DE LIBERTE
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN GOUT DE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.
La marque UN GOUT DE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ;
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques.
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