SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3201919
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2022
Présentation de la marque TRANQUILITHE
Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRANQUILITHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.
La marque TRANQUILITHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517088 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-21
Café, extraits de café et boissons à base de café, succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat, boissons à base de chocolat. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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