Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT P TIT YOCO NESTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.
La marque TOUT P TIT YOCO NESTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme - de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse
NESTLE FRANCE - France
Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344444 - Publication au BOPI 2002-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Aliments pour bébés et aliments diététiques à usage médical pour jeunes enfants. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de purée, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures, compotes ; œufs ; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, lait de soja et autres préparations à base soja ; huile et graisses comestibles. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; pâtisseries ; glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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