Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT P TIT YOCO NESTLE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3093020
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011
TOUT P TIT YOCO NESTLE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque TOUT P TIT YOCO NESTLE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT P TIT YOCO NESTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque TOUT P TIT YOCO NESTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT P TIT YOCO NESTLE est expirée depuis le 28 mars 2011.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme - de droit Suisse, 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344444 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Aliments pour bébés et aliments diététiques à usage médical pour jeunes enfants. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de purée, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures, compotes ; œufs ; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, lait de soja et autres préparations à base soja ; huile et graisses comestibles. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; pâtisseries ; glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.