TORSAD'OS
Présentation de la marque TORSAD'OS
Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSAD'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORSAD'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSAD'OS est expirée depuis le 11 septembre 2013.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43