Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSAD'OS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3245994
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
TORSAD\'OS de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque TORSAD'OS

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSAD'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

La marque TORSAD'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSAD'OS est expirée depuis le 11 septembre 2013.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey,Suisse - Suisse


NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Aliments pour animaux.