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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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TONIMALT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONIMALT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1370592
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2026

Présentation de la marque TONIMALT

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TONIMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TONIMALT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2064202 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318146 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60269 - Publication au BOPI 1992-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174040 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 12 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677837 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 8 novembre 2016 - Erratum n°688775 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612762 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-03-14

Aliment complet composé de : extrait de malt, sucre, lait entier lait écrémé, cacao, miel, sels minéraux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.