Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONI CHAT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1533575
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1999
TONI CHAT de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque TONI CHAT

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONI CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque TONI CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONI CHAT est expirée depuis le 30 mai 1999.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Substances alimentaires pour les animaux