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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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TOMAROMATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMAROMATE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1352857
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque TOMAROMATE

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMAROMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vervey SUISSE (dossier no 2065768) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2065768) - France.

La marque TOMAROMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMAROMATE est expirée depuis le 30 avril 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vervey SUISSE (dossier no 2065768) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2065768) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 1996 n°2065768 - Publication au BOPI 1996-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription - Transmission de propriété n°38689 - Publication au BOPI

Produits aromatisés à base de tomates. Jus de tomates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.