Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEAM
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1296467
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2005

Présentation de la marque TEAM

Déposée le 21 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2040147) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2040147) - France.

La marque TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEAM est expirée depuis le 21 janvier 2005.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2040147) - XX


Mr Frédéric DASTE - (dossier no 2040147) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040147 - Publication au BOPI 1994-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156093 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48568 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI

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