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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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TASSE ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TASSE ROUGE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1668446
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021

Présentation de la marque TASSE ROUGE

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France.

La marque TASSE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TASSE ROUGE est expirée depuis le 30 mai 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900 7, boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - Noisiel - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194686 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470515 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.