SWEE TARTS
Présentation de la marque SWEE TARTS
Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEE TARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SWEE TARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEE TARTS est expirée depuis le 26 avril 2000.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41