SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1270158
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2024
Présentation de la marque SVELTESSE
Déposée le 9 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVELTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric domicilié(e) 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.
La marque SVELTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric - 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France
Renouvellement sans limitation n°2031394 - Publication au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258555 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI
Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25
Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556946 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30
Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, mayonnaises, cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces;produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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