Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELT'
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1407046
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1997

Présentation de la marque SVELT'

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FERRY-WILCZEK - France.

La marque SVELT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELT' est expirée depuis le 7 mai 1997.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY (Suisse). - Suisse


Mr FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.