Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSHINE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1192175
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2002

Présentation de la marque SUNSHINE

Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Vevey Canton de Vaud SUISSE (dossier no 2000234) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis BALDENSPERGER domicilié(e) (dossier no 2000234) - France.

La marque SUNSHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSHINE est expirée depuis le 12 janvier 2002.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - Vevey Canton de Vaud SUISSE (dossier no 2000234) - Suisse


Monsieur Denis BALDENSPERGER - (dossier no 2000234) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1992 n°2000234 - Publication au BOPI 1992-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Laits, aliments laitiers en poudre, succédanés d'aliments laitiers, yogourts, produits de crème à base de lait, beurres, fromages, graisses et huiles alimentaires, mayonnaises, oeufs, produits à tartiner à base végétale ou à base de lait, de sucre, ou de graisses alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.