Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAGHELLINI
Société des Produits Nestlé SA

Numéro de dépôt :
1391810
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque SPAGHELLINI

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAGHELLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080551) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2080551) - France.

La marque SPAGHELLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAGHELLINI est expirée depuis le 30 janvier 2007.

Société des Produits Nestlé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


Société des Produits Nestlé SA - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080551) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2080551) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080551 - Publication au BOPI 1996-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription - Transmission de propriété n°38689 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.