Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPAGHELLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080551) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2080551) - France.
La marque SPAGHELLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Produits Nestlé SA - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2080551) - Suisse
Frédéric DASTE - (dossier no 2080551) - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080551 - Publication au BOPI 1996-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription - Transmission de propriété n°38689 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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