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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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SMARTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTIES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
92434339
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022

Présentation de la marque SMARTIES

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque SMARTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTIES est expirée depuis le 18 septembre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221800 - Publication au BOPI 2002-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2509000 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets et gâteaux glacés