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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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SMARTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTIES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1265021
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2024

Présentation de la marque SMARTIES

Déposée le 12 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric domicilié(e) 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque SMARTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMARTIES est expirée depuis le 12 mars 2024.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric - 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Renouvellement sans limitation n°2030244 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254655 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174037 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25

Inscription - Changement de dénomination n°37202 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7813 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551164 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17

Chocolat, crottes de chocolat et confiserie non médicamenteuse.